(13 résultats de recherche)

  1. Les règles que doivent suivre les organismes de bienfaisance

    ... lorsqu'elle ne tient pas ses activités un refuge pour animaux qui vend des crayons portant le logo de l'organisme En plus des ...

  2. Introduction aux organismes de bienfaisance enregistrés

    ... protection du bien-être des enfants, diriger un refuge pour animaux, etc.). Pour en savoir plus sur ces quatre catégories, consultez ...

  3. Collision avec un animal: que faire?

    ... un animal: que faire? Sur nos routes, des animaux domestiques ou sauvages peuvent traverser à tout moment. Chien, chat, ... de la faune si l’animal fait partie de la « liste des animaux à déclaration obligatoire ». En plus du cerf et de l’orignal, ...

  4. Les animaux de compagnie et vos voisins: des règles à connaitre

    ... mieux connaitre les responsabilités des propriétaires d'animaux de compagnie... et ménager vos voisins!   1 - Les règles ... sont pas partout les mêmes Les problèmes reliés aux animaux de compagnie sont encadrés par de nombreux textes: la loi; ...

  5. Connaissez-vous le rôle de votre municipalité?

    ... la culture et les loisirs le stationnement les animaux domestiques La qualité de vie quotidienne des citoyens dépend ...

  6. L’animal et le logement

    ... à la lecture du bail, aucune clause n’interdit les animaux.  Dans cet article, Éducaloi vous renseigne sur vos droits et ... ont adopté des règlements qui encadrent la présence d’animaux sur leur territoire. Certaines espèces sont parfois interdites, ou ...

  7. Le bail

    ... de règlement peut, entre autres, interdire la présence d'animaux domestiques dans un logement. Pour plus d'information concernant les animaux, consultez l’article L'animal et le logement .   Le ...

  8. La responsabilité des propriétaires d’animaux

    ... Français La responsabilité des propriétaires d’animaux Les animaux font partie intégrante de nos vies, que ce soit à titre de compagnon ...

  9. Petites créances: à la Cour sans avocat

    ... La responsabilité des propriétaires d'animaux Les sports, les loisirs et la responsabilité civile ...

  10. Les animaux et le bail: que dit la loi?

    ... Mon nouveau propriétaire m'interdit d'emménager avec mes animaux de compagnie... —  Mon locataire ne m'avait pas prévenu qu'il ... importantes concernant le droit d'accueillir des animaux de compagnie dans un logement .   1 - Non, la loi n'a pas ...

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