La neige tombe: qui ramasse?

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Éducaloi

De grosses chutes de neige s’abattent sur le Québec! Passée l’excitation à la vue de ce beau tapis blanc, la question du déneigement va vite se poser. Qui déneigera votre escalier? Qui est responsable si vous vous blessez en chutant?

 

Déneigez vos entrées et vos escaliers!

Assurez-vous que les visiteurs sont en sécurité lorsqu’ils circulent sur votre terrain. En effet, vous devez déneiger et, si nécessaire, épandre de l’abrasif assez rapidement après une tempête. Question d’éviter un accident... et une poursuite.

Prenons l’exemple d’une personne qui tombe dans des escaliers recouverts de glace et se blesse. Elle pourrait poursuivre le propriétaire, si elle considère que l’escalier a été mal entretenu. Si un juge lui donne raison et que les dommages qu’elle a subis sont très graves ou permanents, les sommes en jeu peuvent être élevées. C'est une des raisons pour lesquelles il existe des assurances de responsabilité!

Penser aussi que si une urgence survient, les sorties de secours doivent être bien dégagées pour vous permettre d’évacuer les lieux rapidement.

 

Locataire, communiquez avec votre propriétaire!

Vous êtes locataire. Qui doit déneiger? Vous ou votre propriétaire? Vérifiez ce qui est écrit dans le bail! Quand le propriétaire est responsable du déneigement, il doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des lieux. En tant que locataire, vous devriez l'avertir si un escalier, un stationnement ou un chemin est dangereux.

 

Pelleter la neige: pas dans ma cour!

Quand vous ôtez la neige de votre entrée, il vaudrait peut-être mieux y penser à deux fois avant de la lancer sur le terrain de votre voisin! En effet, chacun doit accepter les inconvénients normaux de la vie en société... mais aussi éviter de causer du tort à ses voisins. C'est ce qu'on appelle l'obligation de bon voisinage.

Aussi, de nombreuses administrations municipales ont des règlements qui interdisent de déposer la neige dans la rue, sur les trottoirs, les pistes cyclables ou encore les terre-pleins. Les règles peuvent changer d'une ville ou d'un arrondissement à l'autre. Informez-vous, car les amendes peuvent être assez salées.

 

Le déneigement des rues et des trottoirs: la responsabilité de la ville

Les municipalités ont la responsabilité du déneigement des rues et des trottoirs. Elles doivent faire des efforts raisonnables pour assurer la sécurité des piétons: avoir un plan de déneigement et affecter le personnel et le matériel suffisant. « Raisonnables », car vu notre climat, il est impossible que les trottoirs soient déneigés et rendus sécuritaires en quelques minutes.

 

Et l’auto?

Depuis le 18 mai 2018 le Code de la sécurité routière prévoit que vous devez bien déneiger et déglacer votre véhicule avant de circuler sur les routes.  En effet, s’il est couvert de neige, de glace ou de toute autre chose pouvant s’en détacher présentant un danger pour les usagers de la route, vous pourriez recevoir une amende de 60 $ à 100 $.