Le droit, c'est quoi?

Thémis, déesse grecque de la Justice.
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Tu ne te poses peut-être pas souvent cette question. Pourtant, le droit prend une place importante dans ta vie. Au Québec, il existe des milliers de lois et règlements qui peuvent affecter directement ton quotidien et que tu ne peux ignorer.

 

Pourquoi le droit?

Imagine que tu te retrouves sur une île déserte, comme Robinson Crusoé. Solitaire, tu manquerais sans doute d'un peu de compagnie, mais tu pourrais faire ce que tu veux, sans que personne ne s'y oppose.

Si, toutefois, tu découvrais d'autres habitants sur l'île, tu risquerais rapidement d'être confronté à d'autres valeurs, opinions et façons de faire. En l'absence de toute autorité, chacun pourrait alors être tenté d'imposer sa propre loi et de se faire justice. Imagine le désordre!  

En effet, pour que la paix et la sécurité soient assurées, toute société, même la plus rudimentaire, a besoin de règles. Plusieurs types de règles peuvent guider nos comportements. Par exemple:

  • Les règles de politesse nous incitent à dire merci lorsqu'on nous rend un service ou encore à saluer une connaissance que l'on croise dans la rue.
  • Les règles de la morale nous aident à différencier le bien du mal. 
  • Mais ce sont les règles de droit qui vont véritablement organiser la vie en société.  

 

Le droit pour mettre de l'ordre dans la société

On peut définir le droit comme étant l'ensemble des règles de conduite que les membres de la société doivent suivre. Autrement dit, le droit nous informe de ce qui doit, ne doit pas, et de ce qui peut être fait. Que l'on soit citoyen ou premier ministre, nous devons tous obéir aux règles de droit!

Les règles de droit sont une création des humains. Elles s'inspirent, par exemple, des pratiques ou coutumes suivies depuis longtemps. Elles peuvent aussi reprendre des règles de la morale, comme celles qui interdisent de tuer ou de voler.

Si certaines règles de droit interdisent des crimes graves, tel le meurtre, d'autres s'appliquent à des gestes plutôt ordinaires. En effet, la présence du droit est si grande qu'elle se manifeste dans presque tous les aspects de ta vie. Par exemple, c'est le droit qui détermine:

Contrairement aux règles de politesse ou de la morale, des sanctions sont prévues pour ceux qui contreviennent aux règles de droit. Les sanctions peuvent notamment prendre la forme d'amendes, de peines d'emprisonnement ou encore d'une somme d'argent à verser pour compenser le tort causé à autrui. Évidemment, ces sanctions nous découragent de désobéir aux règles!

 

Le droit: d'où provient-il?

Le droit provient de plusieurs sources. En effet, plus une société est complexe, comme la nôtre, plus ses besoins seront variés et plus ses règles de droit seront élaborées.  

Voici les principales sources du droit au Québec:

La Constitution

La Constitution est la loi suprême du Canada. Elle régit l'organisation et le fonctionnement de l'État canadien. Elle contient notamment la Charte canadienne des droits et des libertés, qui fait en sorte que les gouvernements sont obligés de respecter nos droits et libertés.  

Les lois

Les lois sont créées par le « législateur ». Le mot « législateur » est le nom que l'on donne à celui ou celle qui a le pouvoir de créer des lois. Les lois québécoises sont créées par l'Assemblée nationale. Quant aux lois canadiennes (ou fédérales), elles sont créées par le Parlement du Canada. 

Les règlements

Un règlement est plus précis et plus détaillé qu'une loi, et ne peut être créé que si une loi l'autorise. Par exemple, c'est un règlement municipal qui te dit jusqu'à quelle heure tu peux fréquenter les parcs de ta ville.

La jurisprudence

Ce sont les tribunaux qui règlent pacifiquement les conflits. La jurisprudence est l'ensemble des décisions qu'ils rendent. Elle joue un rôle important dans l'interprétation et l'évolution du droit. Par exemple, c'est grâce à une décision de la Cour suprême que l'avortement n'est plus un crime au Canada.

 

Visionne nos vidéos:

Les différences entre un procès civil et un procès criminel

La jurisprudence

Le fardeau de preuve

Important !
Cet article explique de façon générale le droit en vigueur au Québec et n’est pas un avis ou un conseil juridique. Pour connaître les règles particulières à votre situation, consultez un avocat ou un notaire.