Crimes de tes amis: peux-tu être accusé?

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Maxime a des amis qui font parfois des mauvais coups. Il lui arrive d’être présent, et même de les encourager à passer à l’acte. Pourrait-il être tenu responsable pour les gestes de ses amis? 

Le seul fait d’être présent sur les lieux d’une infraction, ce n’est pas suffisant pour être déclaré coupable. Mais attention! Il existe des situations où une personne peut être accusée, même si elle n’a pas directement commis l’infraction. 

 

Conseiller, encourager ou aider: c’est parfois un crime

On peut être accusé pour des gestes qu’on n’a pas directement posés. Ça peut être le cas si on conseille à quelqu’un de commettre une infraction. Même chose si on l’aide ou on l’encourage à le faire. On est alors considéré comme un complice.
  
Et de quoi est-on accusé? Le complice est accusé du même crime que celui qui l’a commis réellement! 

Prenons un exemple. Suppose qu’un de tes amis veut commettre un vol. Tu l’aides à se déguiser pour qu’il ne soit pas reconnu. Dans ce cas, tu pourrais être accusé de vol.

Même chose si tu montes la garde pendant le vol. Tu pourrais être accusé, même si tu n’es pas entré dans le magasin et que tu n’as rien volé!  

Des amis te demandent de les aider? Tu as des doutes sur leurs intentions? 
Essaie de comprendre et renseigne-toi auprès d’eux avant d’être impliqué dans une infraction criminelle. 

Attention! On peut être accusé d’avoir conseillé à quelqu’un de commettre une infraction même si la personne ne suit pas ce conseil et ne commet aucun crime!

 

Complicité: plus encore

Voici une autre situation où on peut être tenu responsable des gestes d’un autre: lorsqu’on s’entend avec lui pour commettre un crime. En effet, dans certains cas, on peut être tenu responsable de toutes les infractions commises par cette personne quand elle réalise ce plan. Cela inclut les infractions qui n’étaient pas prévues au départ. 
     
Voici un exemple. Anthony et Magali décident d’aller voler dans un magasin. Lors du vol, Magali surveille la porte avant de la boutique. Anthony entre. Il frappe la caissière, ce qui n’était pas prévu dans le plan initial. 

Magali pourrait être accusée de vol, mais aussi de voie de fait ou de vol qualifié. Car elle est responsable des gestes d’Anthony, même si elle n’a pas elle-même frappé la caissière, ni encouragé Anthony à le faire.

De la même façon, on peut être responsable de tous les gestes posés par quelqu’un à qui on a conseillé de commettre une infraction. 

 

Le complot: planifier une infraction ensemble 

Un complot, c’est le fait de se mettre d’accord avec un ou plusieurs autres pour commettre une infraction. On parle de complot même si aucune infraction n’est commise par la suite. 

Supposons qu’un des «membres» se retire du projet avant que l’infraction prévue soit commise: il pourrait lui aussi être accusé de complot

 

Aider une personne à fuir la justice: c’est une infraction

Une personne a commis un crime: il est interdit de l’aider à échapper à la justice.

Par exemple, il est défendu de cacher des preuves ou de fournir de fausses informations pour protéger cette personne. 

On appelle cette infraction la complicité après le fait.

Attention! Ce n’est pas un crime de ne pas dénoncer une infraction.

 

Tu t’es fait prendre par la police parce que tu es soupçonné d’avoir fait quelque chose d’illégal?
Renseigne-toi sur ce qui va se passer ensuite. En général, les adolescents ne sont pas traités aussi sévèrement que les adultes.

Important !
Cet article explique de façon générale le droit en vigueur au Québec et n’est pas un avis ou un conseil juridique. Pour connaître les règles particulières à votre situation, consultez un avocat ou un notaire.