Demande d’utilisation ou de reproduction de contenus

Dans le cadre de vos activités professionnelles, vous aimeriez reproduire, distribuer ou encore publier certains contenus Web ou imprimés produits par Éducaloi ? En tant que titulaire des droits d’auteur sur ces contenus, Éducaloi exige que vous lui formuliez une demande écrite à cet effet. Indiquez les contenus que vous désirez utiliser et précisez à quelle fin leur utilisation est projetée.

Votre demande sera traitée dans les 10 jours suivant sa réception.

Pour de plus amples informations, consultez la section conditions d’utilisation.

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