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Travailleurs - L'assurance-emploi

L'assurance-emploi

Adrienne pense avoir trouvé un emploi de rêve! Elle a été engagée comme adjointe d’un important producteur pour la télévision. Après six mois, cependant, Adrienne commence à déchanter. Son nouvel employeur passe son temps à se moquer d’elle et à lui confier les tâches les plus pénibles. Elle finit par remettre sa démission.

Adrienne sait que se retrouver un emploi peut prendre du temps et elle a plusieurs comptes à payer entre-temps. Adrienne aimerait faire une demande d’assurance-emploi. Toutefois, elle hésite : elle a entendu dire que les gens qui quittent volontairement leur emploi n’ont pas droit à l’assurance-emploi.

Dans cette capsule, Éducaloi vous renseigne sur l’assurance-emploi et sur la façon d’obtenir des prestations régulières d’assurance-emploi.

Qu’est-ce que l’assurance-emploi?

L’assurance-emploi ressemble beaucoup aux autres types d’assurance. Il s’agit d’une protection financière lorsque survient un certain type de risque (ici, la perte d’un emploi).

Ainsi, les gens qui arrêtent de travailler et qui ne gagnent plus de revenus peuvent, à certaines conditions, recevoir des paiements hebdomadaires d’assurance-emploi pour une période déterminée.

Les gens n’ont généralement pas à s’inscrire à l’assurance-emploi; leurs employeurs s’en occupent et les primes (ou « cotisations ») sont automatiquement déduites de leur paie. L’employeur, comme l’employé, paie aussi des primes.

Il existe différents types de prestations d’assurance-emploi, par exemple les prestations parentales pour les parents des autres provinces ou les prestations de compassion. Cette capsule met l’accent sur les prestations régulières. En général, celles-ci sont versées aux personnes qui perdent leur emploi sans que ce ne soit de leur faute.

Puis-je recevoir des prestations régulières d’assurance-emploi?

Vous devez remplir les conditions suivantes pour avoir droit aux prestations régulières d’assurance-emploi:

• Vous devez avoir perdu votre emploi sans que ce soit de votre faute. Généralement, cela signifie que vous n’avez pas été congédié et que vous n’avez pas choisi de quitter votre emploi. Dans certains cas, les personnes qui quittent volontairement leur emploi peuvent avoir droit à l’assurance-emploi. (Voir la question «Puis-je recevoir des prestations d’assurance-emploi même si j’ai choisi de quitter mon emploi ?»).
  
  
• Vous devez être sans emploi et ne pas avoir été payé depuis au moins sept jours de suite.
  
  
• Vous devez avoir occupé un emploi considéré comme «assurable». (Voir la question «Qu’est-ce qu’un emploi assurable ?»)
  
  
• Vous devez avoir travaillé un nombre minimum d’heures dans un emploi assurable durant votre période de référence. (Voir la question «Quel est le nombre minimum d’heures de travail nécessaires pour avoir droit à l’assurance-emploi ?»)
  
  
• Vous devez être en état de travailler et disponible pour le faire, mais incapable de trouver un nouvel emploi convenable.

Puis-je recevoir des prestations d’assurance-emploi même si j’ai choisi de quitter mon emploi?

Vous pouvez seulement recevoir des prestations d’assurance-emploi si vous pouvez démontrer que, dans votre situation, quitter votre emploi était la seule alternative raisonnable. Il existe plusieurs situations pour lesquelles quitter son emploi peut être considéré comme la seule alternative raisonnable pour une personne. En voici quelques exemples :

• La personne était victime de harcèlement sexuel au travail.
  
• Ses conditions de travail étaient dangereuses.
  
• Son employeur l’a soumise à de fortes pressions pour la faire démissionner.
  
• Elle a dû suivre son conjoint dans une autre ville parce qu’il avait trouvé un autre travail là-bas.

Qu’est-ce qu’un emploi assurable?

Pour pouvoir recevoir de l’assurance-emploi, vous devez avoir occupé un emploi considéré comme assurable. Généralement, votre emploi est assurable s’il est sous l’autorité d’un employeur au Canada, c’est-à-dire que ce dernier contrôle votre salaire, votre horaire et vos responsabilités.

Certains types d’emploi ne sont pas assurables. Par exemple, la plupart des travailleurs autonomes et des entrepreneurs n’occupent pas un emploi assurable, parce qu’ils ne travaillent pas sous l’autorité d’un employeur.

Si vous estimez que votre emploi est assurable mais qu’aucune prime d’assurance-emploi n’est déduite de votre paie, vous pouvez contacter votre bureau local de Service Canada  (http://www1.servicecanada.gc.ca/fr/passerelles/pres_de_chez_vous/menu.shtml).

Quel est le nombre minimum d’heures de travail nécessaires pour avoir droit à l’assurance-emploi?

Le nombre minimum d’heures de travail assurable nécessaires pour avoir droit à l’assurance-emploi varie en fonction du taux de chômage dans votre région. Plus celui-ci est élevé, plus le nombre d’heures nécessaires est bas. D’habitude, vous devez travailler entre 420 et 700 heures durant votre période de référence.

Généralement, votre période de référence est de 52 semaines avant la période de paiement des prestations. La période de paiement des prestations, comme son nom l’indique, est la période au cours de laquelle vous pouvez recevoir des prestations d’assurance-emploi. Pour en savoir plus sur celle-ci, consultez la question «Quand recevrai-je mes prestations d’assurance-emploi et quel en sera le montant»? Mais votre période de référence pourrait être plus courte si vous avez déjà reçu de l’assurance-emploi dans la dernière année. Elle pourrait aussi être étendue, par exemple si vous n’avez pas pu travailler une partie de l’année parce que vous étiez enceinte ou malade.

Le nombre minimum d’heures que vous devez travailler sera plus élevé si, dans le passé, vous avez manqué à certaines règles alors que vous touchiez des prestations d’assurance-emploi (par exemple, vous êtes allé en voyage au Mexique pendant que vous receviez des prestations d’assurance-emploi, alors que la loi prévoit que vous devez être disponible pour travailler).

Vous pouvez additionner toutes les heures travaillées dans différents emplois assurables partout au Canada durant la période de référence.

Par exemple, le taux de chômage dans la région où Mark habite est de 10%. Mark doit donc avoir travaillé 560 heures dans les dernières 52 semaines pour avoir droit à l’assurance-emploi. Au cours de la dernière année, il a occupé plusieurs emplois à temps partiel dans une école secondaire, dans une quincaillerie et dans plusieurs parcs. Maintenant il est sans emploi. Mark va additionner toutes les heures travaillées pour le compte de ses différents employeurs afin de voir s’il a travaillé au moins 560 heures.

Est-ce que le nombre minimum d’heures de travail assurable est différent si je suis nouveau sur le marché du travail ou si je retourne sur le marché du travail?

Généralement oui. Si vous êtes nouveau sur le marché du travail ou que vous retournez sur le marché du travail, vous devez avoir travaillé, un minimum de 910 heures durant votre période de référence pour avoir droit à l’assurance-emploi.

Vous serez aussi généralement considéré comme un nouveau travailleur ou un travailleur retournant sur le marché du travail si, dans les 52 semaines avant votre période de référence, vous avez accumulé moins de 490 heures durant lesquelles:

• vous avez travaillé dans un emploi assurable; et/ou
  
  
• vous avez reçu ou vous auriez pu recevoir des prestations d’assurance-emploi; et/ou
  
  
• vous avez été impliqué dans certaines activités reliées à la recherche d’emploi ou vous avez reçu des prestations gouvernementales ou d’autres montants reliés à la fin ou à l’interruption de votre emploi. Par exemple, les semaines où vous étiez en lock-out ou en retrait préventif, où vous avez reçu une indemnité de départ, où vous avez suivi une formation recommandée par la Commission de l’assurance-emploi du Canada, etc.

Mais, même si vous comptez moins de 490 heures au cours des 52 semaines avant votre période de référence, vous ne serez pas considéré comme un nouveau travailleur ou comme un travailleur retournant sur le marché du travail si vous avez reçu des prestations du Régime québécois d’assurance parentale dans les 4 ans qui précèdent les 52 semaines avant votre période de référence.

Comment et quand puis-je faire une demande de prestations?

Pour recevoir des prestations d’assurance-emploi, vous devez en faire la demande et montrer que vous y avez droit. Vous pouvez faire une demande sur le Web  (http://www100.hrdc-drhc.gc.ca/ae-ei/dem-app/french/home2.html) ou en personne à votre bureau local de Service Canada.  (http://www1.servicecanada.gc.ca/fr/passerelles/pres_de_chez_vous/menu.shtml) Vous devez fournir toute l’information nécessaire à Service Canada, incluant de l’information sur votre emploi et sur les raisons pour lesquelles vous avez cessé de travailler. Vous pouvez vérifiez auprès de Service Canada quels documents sont nécessaires pour faire une demande de prestations. Ces documents incluent votre numéro d’assurance sociale.

Il est préférable de faire une demande de prestations d’assurance-emploi dès que vous y avez droit. Sinon, vous pouvez perdre des prestations ou une partie des prestations que vous auriez pu recevoir.

Quand puis-je recevoir des prestations? Quel en sera le montant?

Si vous avez droit aux prestations d’assurance-emploi, une période de prestations sera déterminée pour vous. Cette période correspond à la période de temps au cours de laquelle vous pouvez recevoir des prestations d’assurance-emploi. Vous pouvez recevoir des prestations pour chaque semaine non travaillée de la période de prestations. Chaque situation est différente, donc la longueur de la période de prestations peut varier d’une personne à l’autre. (Voir la question « Pendant combien de temps puis-je recevoir des prestations d’assurance-emploi?»)

La période de prestations débute, selon le cas :

• le dimanche de la semaine au cours de laquelle vous avez arrêté de travailler; ou
  
• le dimanche de la semaine au cours de laquelle vous avez formulé votre demande de prestations d’assurance-emploi, si cette semaine est après celle où vous avez arrêté de travailler.

Une fois la période de prestations commencée, vous devez attendre pendant deux semaines avant d’être admissible à recevoir des prestations. Aucune prestation ne peut être versée pendant cette période de deux semaines. C’est un peu l’équivalent d’une franchise avec d’autres types d’assurance.

Le montant de vos prestations dépend de votre salaire au cours de votre période de référence. Généralement, vous recevrez l’équivalent de 55% de votre salaire hebdomadaire moyen au cours des 26 semaines précédant votre période de référence. Il existe toutefois un montant maximal de prestations. En 2012, celui-ci est de 485$ par semaine. Vous pouvez vérifier le montant de vos prestations auprès de Service Canada  (http://www.servicecanada.gc.ca/fra/passerelles/pres_de_chez_vous/menu.shtml) ou de Ressources Humaines et Développement des compétences Canada.

Les ménages à faible revenu avec des enfants peuvent recevoir un montant additionnel en plus de leurs prestations d’assurance-emploi.

Vous devez déclarer toute rémunération reçue après que vous ayez cessé de travailler. Souvent, ces sommes seront soustraites de vos prestations d’assurance-emploi.

Pendant combien de temps puis-je recevoir des prestations d’assurance-emploi?

Il existe un nombre maximum de semaines au cours desquelles vous pouvez recevoir des prestations d’assurance-emploi.

En principe, ce maximum peut varier de 14 à 45 semaines, tout dépendant du nombre d’heures travaillées dans un emploi assurable pendant la période de référence et du taux de chômage dans votre région. Plus ces deux facteurs sont élevés, plus la période au cours de laquelle vous pouvez toucher des prestations d’assurance-emploi est longue.

Est-ce que j’ai des règles à respecter quand je reçois de l’assurance-emploi ?

Oui. Pour continuer d’être admissible à recevoir vos prestations d’assurance-emploi, vous devez toujours être en mesure de prouver que:

• vous êtes en état de travailler et disponible pour travailler, mais incapable de trouver un emploi convenable;
  
• vous ne pouvez pas travailler suite à une maladie, un accident ou une mise en quarantaine; ou
  
• vous ne pouvez pas travailler parce que vous êtes juré dans un procès.

Entre autres, cette obligation peut signifier que vous ne pouvez pas voyager ou retourner aux études puisque ces activités vous rendraient indisponible pour travailler. Vous ne pouvez pas recevoir de prestations d’assurance-emploi pour tout jour ouvrable au cours duquel vous avez manqué à cette obligation de disponibilité. Habituellement, vous n’êtes pas admissible à recevoir vos prestations d’assurance-emploi pour toute période de temps où vous êtes à l’extérieur du Canada. Il existe certaines exceptions quand vous devez absolument vous rendre à l’étranger, par exemple pour recevoir un traitement médical qui n’est pas disponible rapidement dans votre région ou pour assister aux funérailles d’un membre de votre famille.

De plus, vous devez en principe (sauf si vous avez un motif raisonnable pour ne pas le faire) :

• soumettre votre candidature pour un emploi convenable qui devient vacant lorsque vous découvrez qu’il est vacant ;
  
• accepter un emploi convenable si celui-ci vous est offert;
  
• profiter de toute occasion qui vous permet d’obtenir un emploi convenable;
  
• suivre toutes les instructions que vous recevez de la Commission de l’assurance-emploi du Canada en vue de vous aider à trouver un emploi convenable;
  
• vous présenter à toute entrevue à laquelle la Commission de l’assurance-emploi du Canada vous a convoqué afin de vous aider à trouver un emploi convenable ou afin de déterminer si une formation professionnelle vous serait utile ;
  
• vous présenter et compléter tout cours ou programme d’instruction dans lequel la Commission vous a dirigé avec votre accord.

Si vous manquez à l’une ou l’autre de ces obligations, vous pouvez être privé de vos prestations pour une certaine période de temps.

Il est possible que vous deviez soumettre des rapports à Service Canada démontrant que vous respectez vos obligations.

Il est préférable de consulter les personnes responsables de votre dossier d’assurance-emploi afin de vérifier auprès d’elles si vous avez d’autres obligations spécifiques à respecter.

Qu’est-ce qui se passe si je mens ou si je ne respecte pas mes obligations ?

Si vous mentez en toute connaissance de cause ou si vous ne respectez pas vos obligations, vous vous exposez à un avertissement, à une pénalité ou à perdre le droit de recevoir des prestations d’assurance-emploi pendant un certain temps. Ce sera le cas, par exemple, si vous omettez de déclarer des revenus provenant d’un emploi à temps partiel alors que vous recevez des prestations d’assurance-emploi.

Si vous ne respectez pas vos obligations, vous pouvez être soumis à des règles différentes, plus exigeantes, dans le cadre d’une nouvelle demande de prestations d’assurance-emploi. Par exemple, il se peut que vous soyez obligés de travailler un nombre d’heures minimales plus élevé durant votre période de référence, si vous avez menti auparavant afin de recevoir des prestations d’assurance-emploi.

Vous serez peut-être obligé de rembourser les prestations d’assurance-emploi que vous avez déjà reçues si Ressources Humaines et Développement des compétences Canada détermine subséquemment que ces prestations vous ont été remises sans droit.

Vous pouvez aussi être accusé d’une infraction criminelle si vous ne respectez pas vos obligations ou si vous mentez au sujet de votre disponibilité. Si vous êtes reconnu coupable, vous vous exposez à une amende et/ou à une peine d’emprisonnement d’un maximum de six mois.

Est-ce que je vais devoir payer de l’impôt sur mes prestations d’assurance-emploi ?

Oui. Les prestations d’assurance-emploi sont imposées puisqu’on les considère comme un revenu que vous auriez gagné. De l’impôt est prélevé directement de vos prestations d’assurance-emploi mais, vu vos autres revenus, il se pourrait que vous ayez encore de l’impôt à payer à la fin de l’année.

Vous recevrez un feuillet T4E (reçu d’impôt) pour la période durant laquelle vous avez reçu des prestations d’assurance-emploi. Vous devez le joindre à votre déclaration de revenus.

Puis-je recevoir des prestations d’assurance-emploi si je travaille quelques heures par semaine ?

Vous pouvez travailler quelques heures par semaine et recevoir des prestations d’assurance-emploi. Cependant, vous devez continuer votre recherche d’emploi afin de trouver un emploi qui vous procure un revenu convenable. Selon le montant de vos prestations d'assurance-emploi, vous pouvez garder de 50$ à 187$ de vos revenus de travail à temps partiel. Le reste ou une portion du reste de vos revenus de travail pourront être soustraits de vos prestations.

Vous êtes obligé de déclarer toute compensation monétaire que vous procure un emploi à temps partiel lorsque vous recevez des prestations d’assurance-emploi, et ce, même si le montant en question ne sera pas soustrait de vos prestations d’assurance-emploi hebdomadaires.

Je reçois de l’assurance-emploi. Est-ce que je dois quand même payer la pension alimentaire de mes enfants?

Oui. Vos prestations d’assurance-emploi font partie de vos revenus et, en tant que tels, peuvent être utilisées pour payer la pension alimentaire pour enfant que vous devez.

De quelle façon puis-je avoir accès à mon dossier d’assurance-emploi? Les renseignements qu'il contient sont-ils protégés?

Vous pouvez avoir accès à plusieurs renseignements au sujet de votre dossier en allant sur le site de Service Canada  (http://www1.servicecanada.gc.ca/fr/ae/demande/mes_renseignements_preambule.shtml ).

En principe, toute information personnelle détenue par Ressources Humaines et Développement des compétences Canada vous est accessible si elle:

• est pertinente pour compléter votre demande d’obtention de prestation d’assurance-emploi; ou
  
• concerne les prestations d’assurance-emploi que vous recevez actuellement; ou
  
• est pertinente à toute autre question qui vous concerne en vertu du programme d’assurance-emploi.

Vous pouvez faire une demande d’accès à ces informations personnelles en écrivant directement à Ressources Humaines et Développement des compétences Canada.

Vos renseignements personnels sont protégés. Cela veut dire qu’ils sont en principe confidentiels. Toutefois, ils peuvent être communiqués à la Commission de l’assurance-emploi du Canada, Ressources Humaines et Développement des compétences Canada ou à toute autre personne ou organisme qui joue un rôle dans le programme d’assurance-emploi. Occasionnellement, s’il y a des motifs le justifiant, votre information personnelle peut être partagée avec d’autres organismes incluant les ministères du gouvernement fédéral, les gouvernements provinciaux ou les gouvernements d’États étrangers. Ainsi, Douanes Canada, Revenu Québec, l’Aide financière aux études sont tous des organismes susceptibles d’échanger des informations avec la Commission de l’assurance-emploi du Canada.

Votre information ne sera pas divulguée à d’autres personnes à moins que l’intérêt public ne le justifie, ce qui est très rare. Votre information peut aussi être utilisée par le gouvernement pour dresser des statistiques.