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Parents
Vous prévoyez partir à l’étranger pour vos vacances : l’île de la Réunion, la France, l’Inde, Cuba, la Chine... Avez-vous pensé à votre passeport ? Est-il toujours valide ? Et celui de vos enfants ?
Pour lutter contre le terrorisme, la prostitution et l’enlèvement d’enfants, les mesures de sécurité sont de plus en plus strictes. En conséquence, les exigences en matière de passeport sont plus nombreuses. Depuis le 11 décembre 2001, tous les membres de votre famille doivent avoir leur propre passeport, y compris vos enfants. Vous êtes cinq à partir, vous devez avoir cinq passeports ! Éducaloi vous indique, dans cette capsule, les formalités à accomplir pour obtenir un passeport, sa durée de validité et les réflexes à développer en cas de vol ou de perte. Cette capsule vous renseigne également sur les règles concernant les passeports pour enfant et sur les précautions à prendre si vous partez à l’étranger accompagné d’un enfant. Bonnes vacances !
Le passeport est une pièce d’identité qui permet à une personne d’entrer dans un pays étranger. C’est la meilleure preuve de sa citoyenneté canadienne.
Il est encore possible de voyager à l’étranger sans passeport canadien, mais cette pratique est de plus en plus rare. Vous pouvez vous rendre, entre autres, aux Etats-Unis et au Mexique avec de simples pièces d’identité usuelles (pièce d'identité avec photo et preuve de citoyenneté). Toutefois, pour éviter les situations problématiques, il peut être utile de se munir d’un passeport valide. En réponse aux attentats du 11 septembre 2001, le gouvernement canadien a renforcé le système de sécurité en créant un nouveau passeport, dont la falsification est presque impossible. Les anciens passeports sont cependant valables jusqu’à leur date d’expiration.
Pour obtenir un passeport, il faut tout d'abord remplir et signer un formulaire de demande. Celui-ci est disponible sur le site Web de Passeport Canada ou encore à l'un des bureaux de passeport régionaux. Vous pouvez aussi vous procurer le formulaire dans une succursale de Postes Canada.
Si vous êtes un citoyen canadien voyageant à l’extérieur du pays, vous pouvez vous procurer une demande de passeport auprès d’une mission canadienne (ambassade, consulat, haut-commissariat, bureau de commerce ou bureau de coopération). Depuis peu, il est aussi possible à certaines conditions de remplir une demande de passeport en ligne par le biais de Passeport en direct, à même le site Web de Passeport Canada. En remettant le formulaire au Bureau des passeports, vous devrez aussi fournir les documents suivants:
En terminant, n’oubliez pas de signer et de remplir toutes les pages du formulaire de demande de passeport. De plus, vous devez faire signer la demande de passeport par un répondant autorisé. Le répondant devra aussi signer une de vos photographies et les photocopies des documents complémentaires (si vous ne présentez pas les originaux).
Généralement, si vous acheminez votre demande de passeport par la poste, celui-ci vous sera émis dans les 20 jours ouvrables suivant la réception de votre demande. Lorsque la demande se fait en personne aux différents comptoirs régionaux du bureau des passeports, le délai est d’environ 10 jours ouvrables suivant la réception de la demande.
Un traitement plus rapide (et plus coûteux!) est disponible à condition de présenter une demande en personne auprès du Bureau des passeports. Deux types de traitement prioritaire sont possibles :
Le coût en 2008 d'un passeport de 24 pages pour une personne de 16 ans est plus est de 87$. Le droit d'un passeport pour les enfants de moins de 3 ans est de 22 $ et celui des enfants de 3 à 15 ans est de 37 $. Il faut compter des frais supplémentaires de 30$ pour le traitement express et de 70$ pour le traitement urgent de votre demande de passeport.
Au sens large, un répondant est une personne qui se porte garante d'une autre personne.
Dans le formulaire de demande de passeport, un répondant doit déclarer, dans la partie prévue à cet effet, que les informations que vous avez inscrites sont exactes. Il doit signer le formulaire de demande de passeport et une de vos photos. Il doit aussi signer et dater, le cas échéant, la photocopie de vos documents supplémentaires. N’est pas répondant qui veut ! Le répondant doit:
Il n'est plus nécessaire que le répondant appartienne à une catégorie particulière de professionnels comme avocat, policier, directeur d'école, etc. Si vous ne connaissez pas de répondant correspondant à ces critères, vous devez remplir un formulaire supplémentaire intitulé PPT 132 « Déclaration faute de répondant », disponible au bureau des passeports. Il pourrait vous vous en coûter des frais supplémentaires puisque vous devrez le signer devant un commissaire à l'assermentation. Voir la capsule Le travail de l'avocat, du notaire et du commissaire à l'assermentation.
La durée de validité du passeport est de 3 ans pour les enfants de moins de trois ans et de 5 ans pour toute autre personne.
Au bout de ce délai de validité, vous devrez refaire toutes les démarches pour obtenir un nouveau passeport, à moins d'être éligible au processus de renouvellement simplifié. (Voir la question "Qu'est-ce que le processus de renouvellement simplifié?").
C'est une façon de renouveler son passeport sans avoir à fournir à nouveau ses documents justificatifs, comme le certificat de naissance et la déclaration du répondant.
Dans le cadre d'un renouvellement simplifié, il suffit de:
Pour avoir le droit de passer par ce processus, il faut :
De plus, le passeport précédent doit:
Oui, si vous allez aux États-Unis par avion.
Non, si vous y allez par d'autres moyens de transport que l'avion. Toutefois, depuis le 31 janvier 2008, tous les voyageurs de 16 ans et plus doivent obligatoirement présenter certains documents pour entrer aux États-Unis:
Les parents devront aussi fournir le certificat de naissance des enfants de 15 ans et moins qui voyagent avec eux.
Selon Passeport Canada, vous ne devriez pas entreprendre un voyage avec un passeport qui expirera pendant votre séjour ou peu de temps après votre retour. Il est plus prudent de vous renseigner auprès de l’ambassade ou du consulat du pays dans lequel vous souhaitez vous rendre pour en savoir plus.
En effet, certains pays refusent l’entrée aux personnes dont le passeport expire bientôt.
En cas de perte ou de vol de votre passeport, vous devez immédiatement prévenir la police du lieu où les faits se sont produits. Il est préférable de demander une copie du rapport de police.
Vous devrez ensuite vous rendre au Bureau des passeports si vous êtes au Canada, ou à un bureau du gouvernement du Canada (consulat ou ambassade) si vous êtes à l’étranger. Un nouveau passeport vous sera délivré quand vous aurez rempli un nouveau formulaire de demande de passeport et lorsque vous aurez apporté les documents suivants :
Avant de remplacer le document, les autorités canadiennes mèneront une enquête sur les circonstances entourant l'incident. De nouveaux frais pour l’établissement de ce passeport seront exigés. Prenez vos précautions avant le départ :
Un visa est une permission accordée par un pays à une personne étrangère qui souhaite séjourner sur son territoire.
Tous les pays n’exigent pas de visa pour qu’un étranger puisse pénètrer sur son territoire. Pour savoir si le pays dans lequel vous souhaitez vous rendre exige un visa, vous pouvez vous renseigner auprès de l’ambassade ou du consulat au Canada de ce pays, de votre agent de voyage ou encore auprès du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international. Faire une demande de visa peut prendre du temps, il faut donc s’y prendre suffisamment d’avance. Les frais de délivrance d’un visa peuvent varier d’un pays à l’autre.
Oui, depuis le 11 décembre 2001.
Cette mesure vise à renforcer la sécurité en réponse aux attentats du 11 septembre. Elle a également pour objet de lutter contre le trafic d’enfants, en exigeant des renseignements spécifiques et détaillés sur l’enfant, permettant son identification (photographie, âge, nom, description physique…).
Le formulaire de demande de passeport pour enfants est disponible au Bureau des passeports de votre région, dans les comptoirs postaux ou sur le site Web du Bureau des passeports. Il s'agit d'un formulaire distinct de celui des parents.
Voici les personnes qui peuvent faire une demande de passeport pour un enfant:
Des documents complémentaires doivent accompagner, dans tous les cas, la demande de passeport :
Vous devez signer et remplir les pages du formulaire de demande de passeport et faire signer l’enfant, s'il a 11 ans et plus, dans l'espace prévu. La demande, ainsi qu’une des photographies, doit être remplie et signée par un répondant autorisé.
Oui. Pour prévenir les enlèvements d'enfants, que ce soit par un étranger ou par son propre parent, les autorités douanières de plusieurs pays ont renforcé les mesures de contrôle à l'égard des enfants qui voyagent seuls, avec un seul parent ou avec une personne autre que ses parents.
Vous devriez donc avoir sur vous tous les documents qui prouvent, si c'est le cas, que vous êtes bien le parent de cet enfant et que vous êtes autorisé à voyager seul avec lui. Par exemple:
Les parents peuvent se procurer un modèle de lettre de consentement parental sur le site du Ministère des affaires étrangères et du commerce international.
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