Évaluation
Est-ce que cette capsule vous a été utile?
![]() |
Citoyens
Vous prévoyez partir à l’étranger pour vos vacances : l’île de la Réunion, la France, l’Inde, Cuba, la Chine... Avez-vous pensé à votre passeport ? Est-il toujours valide ? Et celui de vos enfants ?
Pour lutter contre le terrorisme, le trafic et l’enlèvement international d’enfants, les mesures de sécurité sont de plus en plus strictes. En conséquence, les exigences en matière de passeport sont plus nombreuses. Depuis le 11 décembre 2001, tous les membres de votre famille doivent avoir leur propre passeport, y compris vos enfants. Vous êtes cinq à partir, vous devez avoir cinq passeports ! Éducaloi vous indique, dans cette capsule, les formalités à accomplir pour obtenir un passeport, sa durée de validité et ce que vous devez faire si votre passeport est volé ou perdu. On vous renseigne également sur les règles concernant les passeports pour enfant et sur les précautions à prendre si vous partez à l’étranger accompagné d’un enfant. Bonnes vacances !
Le passeport est une pièce d’identité qui permet à une personne d’entrer dans un pays étranger. C’est la meilleure preuve de sa citoyenneté canadienne.
Il est encore possible de voyager à l’étranger sans passeport canadien, mais cette pratique est de plus en plus rare. Pour éviter les situations problématiques, il est utile de se munir d’un passeport valide.
Pour obtenir un passeport, il faut tout d'abord remplir et signer un formulaire de demande. Celui-ci est disponible sur le site Web de Passeport Canada ou encore à l'un des bureaux de passeport régionaux. Vous pouvez aussi vous procurer le formulaire dans une succursale de Postes Canada, ou si vous êtes à l'extérieur du pays, à un consulat canadien.
En remettant le formulaire au Bureau des passeports, vous devrez aussi fournir les documents suivants:
En terminant, n’oubliez pas de signer et de remplir toutes les pages du formulaire de demande de passeport. De plus, vous devez faire signer la demande de passeport par un répondant autorisé (sur ce sujet, consulter la quatrième question de cette capsule). Le répondant devra aussi signer une de vos photographies et les photocopies des autres documents (si vous ne présentez pas les originaux).
Généralement, si vous acheminez votre demande de passeport par la poste, celui-ci vous sera émis dans les 4 semaines suivant la réception de votre demande. Lorsque la demande se fait en personne aux différents comptoirs régionaux du bureau des passeports, le délai est d’environ 2 semaines suivant la réception de la demande.
Un traitement plus rapide (et plus coûteux!) est disponible à condition de présenter une demande en personne auprès du Bureau des passeports. Deux types de traitement prioritaire sont possibles :
Pour obtenir votre passeport, prévoyez dépenser entre 85$ et 105$, selon que vous le demandez à partir du Canada ou depuis un autre pays. Aussi, si vous voulez un traitement plus rapide, vous aurez des frais supplémentaires à payer (entre 30$ et 70$, selon le type de traitement prioritaire choisi).
En général, un répondant est une personne qui se porte garante, ou prend la responsabilité de l'autre. Par exemple, les parents répondent des accidents que pourraient causer leurs enfants.
Dans le formulaire de demande de passeport, un répondant doit déclarer, dans la partie prévue à cet effet, que les informations que vous avez inscrites sont exactes. Il doit signer le formulaire de demande de passeport et une de vos photos. Il doit aussi signer et dater, le cas échéant, la photocopie de vos documents supplémentaires. N’est pas répondant qui veut ! Le répondant doit:
Si vous ne connaissez pas de répondant correspondant à ces critères, vous devez remplir un formulaire supplémentaire intitulé PPCT 132 « Déclaration faute de répondant », disponible au bureau des passeports. Il pourrait vous en coûter des frais supplémentaires puisque vous devrez le signer devant un commissaire à l'assermentation. Voir la capsule Le travail de l'avocat, du notaire et du commissaire à l'assermentation.
La durée de validité du passeport est de 5 ans pour un adulte. (Pour les passeports pour enfants, continuer à lire.) Toutefois, la durée de validité d’un passeport peut-être prolongée au-delà de la période de 5 ans en cas d'urgence ou en situations de crise.
Au bout de 5 ans, si vous ne vous qualifiez pas pour le processus de renouvellement simplifié des passeports, vous devez suivre toutes les étapes pour obtenir un nouveau passeport: remplir un formulaire de demande de passeport, obtenir la signature d’un répondant, fournir des documents complémentaires et des photos, et payer les frais.
Le processus de renouvellement simplifié des passeports est une façon de renouveler son passeport sans avoir à fournir à nouveau ses documents justificatifs, comme le certificat de naissance et la déclaration du répondant.
Dans le cadre du processus simplifié, le demandeur doit:
Pour être admissible au processus simplifié, le demandeur doit:
Son plus récent passeport doit:
Oui, si vous allez aux États-Unis par avion.
Toutefois, si vous voyagez aux États-Unis par voie terrestre ou maritime, vous devez présenter :
Les enfants et les jeunes de 15 ans et moins peuvent entrer aux États-Unis avec une preuve de citoyenneté (par exemple, un original ou une copie d'un certificat de naissance ou une carte de citoyenneté canadienne). Cela s'applique également aux jeunes de 18 ans et moins qui font un voyage, autorisé par leurs parents, avec une école ou un autre groupe organisé sous la supervision d'un adulte.
Selon Passeport Canada, vous ne devriez pas entreprendre un voyage avec un passeport qui expirera pendant votre séjour ou peu de temps après votre retour. Il est prudent de vous renseigner à l’avance auprès de l’ambassade ou du consulat du pays dans lequel vous souhaitez vous rendre pour en savoir plus.
En effet, certains pays refusent l’entrée aux personnes dont le passeport expire bientôt.
En cas de perte ou de vol de votre passeport, vous devez immédiatement prévenir la police du lieu où les faits se sont produits. Il est préférable de demander une copie du rapport de police.
Vous devrez ensuite prévenir Passeport Canada si vous êtes au Canada ou un bureau du gouvernement du Canada (consulat ou ambassade) si vous êtes à l’étranger. Un nouveau passeport vous sera délivré quand vous aurez rempli un nouveau formulaire de demande de passeport et lorsque vous aurez apporté les documents suivants :
Avant de remplacer le document, les autorités canadiennes mèneront une enquête sur les circonstances entourant l'incident. De nouveaux frais pour l’établissement de ce passeport seront exigés. Prenez vos précautions avant le départ : Faites des photocopies de votre passeport (la page où figurent votre nom et votre photo). Gardez-en une dans vos bagages dans un endroit différent de celui où vous rangez votre passeport et donnez-en une à un de vos proches qui reste au Canada pendant la durée de votre voyage.
Un visa est une permission accordée par un pays à une personne étrangère qui souhaite séjourner sur son territoire.
Tous les pays n’exigent pas de visa pour qu’un étranger puisse pénétrer sur leur territoire. Pour savoir si le pays dans lequel vous souhaitez vous rendre exige un visa, vous pouvez vous renseigner auprès de l’ambassade ou du consulat au Canada de ce pays, de votre agent de voyage ou encore auprès du Ministère des Affaires étrangères et Commerce international Canada. Faire une demande de visa peut prendre du temps, il faut donc s’y prendre suffisamment d’avance. Les frais de délivrance d’un visa peuvent varier d’un pays à l’autre.
Oui. Les enfants, même les nouveaux-nés, doivent avoir leur propre passeport. Ils ne peuvent plus être simplement inscrits dans le passeport de leurs parents.
Cette mesure vise à renforcer la sécurité en réponse aux attentats du 11 septembre 2001. Elle a également pour objet de lutter contre le trafic d’enfants, en exigeant des renseignements spécifiques et détaillés sur l’enfant, permettant son identification (photographie, âge, nom, description physique…).
Le formulaire de demande de passeport pour enfants est disponible aux Centres Service Canada, aux comptoirs postaux ou sur le site Web de Passeport Canada.
Voici les personnes qui peuvent faire une demande de passeport pour un enfant:
Des documents complémentaires doivent accompagner, dans tous les cas, la demande de passeport :
ET si les parents sont séparés ou divorcés:
Vous devez signer et remplir les pages de la demande de passeport. L'enfant doit également signer à l’endroit prévu, s’il a 11 ans ou plus. La demande, avec une des photos, doit être remplie et signée par un répondant autorisé (consultez la question sur le répondant ci-haut). La période d'attente pour recevoir le passeport d’un enfant est la même que pour le passeport des adultes. Pour un enfant âgé entre 3 et 15 ans, les frais sont de 37 $ et le passeport est valide pour 5 ans. Pour un enfant de moins de 3 ans, les frais sont de 22 $ et le passeport est valide pour 3 ans. Toutefois, dans des circonstances exceptionnelles, comme en cas d'urgence ou en situations de crise, Passeport Canada peut prolonger la durée de validité du passeport.
Oui. Pour prévenir les enlèvements d'enfants, que ce soit par un étranger ou par son propre parent, les autorités douanières de plusieurs pays ont renforcé les mesures de contrôle à l'égard des enfants qui voyagent seuls, avec un seul parent ou avec une personne autre que ses parents.
Pour savoir quelles sont les exigences d'entrée dans un pays donné, contactez l'ambassade ou le consulat du pays en question. Voici des exemples de documents qui pourraient être exigés:
Les parents peuvent se procurer un modèle de lettre de consentement parental sur le site du Ministère des Affaires étrangères et Commerce international Canada.
|