Défendeur

Si je suis allé à la cour récemment, c’est pour une histoire de vice caché consécutive à la vente de ma maison. Lors de sa visite de la propriété puis de la prise de possession, l’acheteur s’était pourtant déclaré satisfait. Mais au printemps suivant, à la fonte des neiges, le sous-sol a été inondé. C’était la première fois que cela se produisait depuis que j’avais fait construire la maison, sept ans auparavant. L’acheteur était furieux, me tenant responsable des dégâts. Pour acheter la paix, je lui ai proposé un peu d’argent, mais il a été impossible d’en venir à une entente. Par la suite, j’ai purement et simplement ignoré sa mise en demeure, estimant n’être aucunement responsable.

Puis, un jour, un huissier est venu frapper à ma porte pour me remettre un papier de cour de la part de l’avocat de l’acheteur, qui me réclamait 72 000 $ en dommages et intérêts. Comme c’était la première fois que j’étais impliqué dans un procès civil, je me suis senti impuissant. Sur la dernière page du document, il y avait un avis indiquant qu’à défaut de comparaître dans un délai de 10 jours un jugement par défaut pouvait être rendu contre moi. Je me suis alors dit : « Vite, il faut trouver un avocat ! ».

Pas un instant je n’ai regretté d’avoir engagé un avocat. Il ne s’agit pas ici d’une poursuite à la Cour des petites créances, où les parties n’ont pas de procureur et où les règles de procédure civile sont réduites au minimum. Et on m’actionnait pour 72 000 $; c’est beaucoup d’argent ! Il n’était pas question que je coure le risque de perdre ma cause par ignorance de mes droits ou de la procédure.

Deux jours après avoir reçu le document de la cour, je me suis retrouvé dans le bureau d’un procureur d’expérience avec qui je me suis tout de suite senti en confiance. Il m’a alors proposé de déposer à la cour une comparution écrite et, plus tard, une défense écrite expliquant pourquoi je n’étais pas responsable des dégâts subis par le demandeur. Puis, il m’a dit qu’il tenterait de négocier pour éviter la tenue d’un procès. J’ai vraiment su à cet instant qu’il prenait mes intérêts à cœur et je lui ai fait confiance pour la suite des événements. Finalement, après m’être entendu avec lui sur le paiement de ses honoraires, j’ai quitté son bureau soulagé d’un énorme poids.

Malheureusement, les deux avocats n’ont pas réussi à s’entendre hors cour. Bien qu’un procès était alors la seule solution pour régler le litige, l’idée de me retrouver au tribunal devant un juge me terrifiait. Dans un sens, je peux comprendre le demandeur; j’aurais peut-être poursuivi mon vendeur dans des circonstances semblables. Ce qui ne veut pas dire qu’il ait raison. Ce sera au juge de trancher de manière impartiale en appliquant la loi.

En prévision du procès qui approchait à grands pas, mon avocat m’a expliqué comment il allait se dérouler et a revu avec moi mon témoignage. Puis le jour du procès est arrivé. À l’entrée de la salle d’audience, j’ai croisé le demandeur et l’ai salué poliment, sans plus. La tension était toutefois palpable. Au tout début de l’audition, le juge a demandé aux témoins de rester en dehors de la salle jusqu’à ce qu’on les appelle. C’était pour éviter qu’ils ajustent leur témoignage les uns en fonction des autres. Les parties, les procureurs et les témoins experts ont cependant pu rester.

Le moment le plus pénible a été mon contre-interrogatoire par le procureur du demandeur. Son ton était agressif et il semblait suggérer que je m’étais trompé dans mon témoignage. J’ai réussi à garder mon sang-froid en me rappelant les conseils de mon avocat : « Pense qu’il ne fait que son travail. N’embarque pas dans son jeu; reste calme. » J’ai essayé de décoder le langage non verbal du juge pour savoir s’il penchait en ma faveur ou pas, mais c’était peine perdue. Je le saurai dans quelques semaines quand mon avocat me téléphonera pour m’annoncer qu’il vient de recevoir la décision écrite. J’espère que l’attente ne sera pas trop longue. Je touche du bois pour que le jugement me soit favorable.

Voilà, maintenant vous savez mieux ce que c’est que d’être poursuivi au civil. Pendant le procès, mis à part mon témoignage, ma participation s’est limitée à assister mon avocat. Je suis convaincu que cette assistance a toutefois été importante; après tout, nous formions une équipe !