Cour du Québec - Division des petites créances

Personnages et notions judiciaires
Juge Demandeur Défendeur Greffier Huissier-audiencier Témoin Témoin-expert Public Enregistrement

Greffier

Le greffier (parfois appelé "greffier-audiencier") agit un peu comme le secrétaire du tribunal.
Il s’assure que le contenu de tous les dossiers qui doivent être entendus par le juge ce jour-là soit transporté dans la salle d’audience. Avant que le juge arrive, il procède à l’appel du rôle, c’est-à-dire qu’il lit à haute voix la liste des dossiers et vérifie pour chacun que les personnes impliquées (parties ou témoins) sont là.

En fonction des préférences du juge qui entend les dossiers ce jour-là, le greffier assermente les témoins tout de suite ou attend que ce soit leur tour de témoigner.

Une fois le juge arrivé, le greffier appelle le premier dossier. Les parties s’approchent et les dossiers se déroulent les uns après les autres, dans l’ordre indiqué sur le rôle. Comme toutes les audiences doivent être enregistrées, le greffier est aussi responsable de démarrer l’enregistrement .

Pendant l’audience, le greffier s’occupe de recevoir les pièces déposées en preuve par les parties. Chaque pièce reçoit une cote, c’est-à-dire un numéro qui permet de l’identifier et de la repérer plus rapidement dans le dossier par la suite. Finalement, le greffier fait un résumé du déroulement du dossier dans un document appelé procès-verbal; qui prend la parole, le nom et l’adresse de chaque personne qui témoigne, etc.
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